Mentions légales

En vigueur au 06/08/2025

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.laconfreriedescartes.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

La Confrérie des Cartes
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 301 boulevard Robert Ferrisse, 13730 Saint-Victoret
SIREN : 989 306 733
RCS : Aix-en-Provence
Capital social : 2 000 €
Représentants légaux : Mme Carine PIC, Présidente - Mr Trévor DEYNES, Directeur Général
Email : laconfreriedescartes@gmail.com

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
126 York Street, Ottawa, Ontario K1N 5T5, Canada
Tél : +1-888-746-7439
Site : www.shopify.com

Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse suivante :
laconfreriedescartes@gmail.com

Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, graphismes…) sont la propriété exclusive de La Confrérie des Cartes ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.